Mentions légales

Ce site est édité par : Association du Club Vosgien Pays de Dabo

 Adresse : 18 rue des Vosges 57850 DABO

Directeur de la publication : HERBER Jean-Jeacques

MENTIONS LEGALES :

Club Vosgien Pays de Dabo Association reconnue d’utilité publique, affiliée à la Fédération du Club Vosgien.
Adresse du siège :
18 rue des Vosges

57850 DABO

Responsable de la publication :
APPREDERISSE Bruno

Pour toute information liée au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre par mail : 

Propriété intellectuelle :
Les logos, textes, images sont la propriété du Club Vosgien Pays de Dabo ou de tiers ayant autorisé le Club Vosgien à les utiliser.
La reproduction est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute modification par quelque procédé que ce soit de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Club Vosgien Pays de Dabo, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Tout site internet ou autre support est autorisé à citer ou à mettre un lien hypertexte indiquant le site du Club Vosgien du Pays de Dabo sous réserve :

  • que la page ne soit imbriquée à l’intérieur d’autres pages mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • de mentionner la source de chaque lien.
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site du Club Vosgien soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant heurter la sensibilité de certaines personnes.
Le Club Vosgien se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime en contradiction avec ses valeurs morales.

Hébergeur du site : O2Switch

O2Switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€